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Délibérations 2023

Délibérations du 12 avril 2023

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2023
Adoption du budget général 2023
Signatures BP 23 CCHS
Vote des taux des Ordures Ménagères 2023
Taux TEOM 2023
Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2023
Adoption du budget annexe SPANC 2023
Adoption du budget annexe Urbanisme 2023
Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2023
Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2023
Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2023
Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2023
Adoption du budget annexe ZA L'Eguillon 2023
Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2023
Adoption du budget annexe ZA La Monge 2023
Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2023
Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2023
Adoption du budget annexe ZA La Taille à Tuffé Val de la Chéronne 2023
Participations statutaires 2023
Adhésions diverses
AP FC 2023 Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement
AE SUIVI ANIMATION OPAH 2023-2027 Vote autorisation engagement et crédits de paiement
AP SUBVENTIONS OPAH 2023-2027 Vote autorisation de programme et crédits de paiement
Fixation du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations
Durées amortissement M57 CCHS urba RPE
Fongibilité des crédits
Renouv bail commercial plateforme bois énergie du Luart
Bail commercial avec l'entreprise Chastagner Delaize Industrielle
Acquisition de la parcelle AW0009 sur la ZA de l'Eguillon à La Ferté-Bernard
Autorisation signature convention servitude gaz avec GRDF sur la ZA des Ajeux à LFB
Convention avec le VSF pour le circuit cycliste de l'Huisne Sarthoise
Partenariat avec l'association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois »
CENTRE AQUATIQUE Complément de subv du CD 72
ENERGIE Convention relative aux ddes de financement du programme ACTEE SEQUOIA
TOURISME Convention triennale avec l'office de tourisme (modifiée)
CULTURE Festival de la Chéronne – Attribution d'une subvention
MUTUALISATION Groupement de commandes électricité et gaz de ville
Cession d'une parcelle sur la ZA des Ajeux - Délégation au Président

Délibérations du 27 mars 2023

Adoption du Règlement budgétaire et financier
Règlement Budgetaire Financier
Débat d'Orientations Budgétaires 2023
ROB 2023
Compte de gestion 2022 CCHS
Compte de gestion 2022 OM
Compte de gestion 2022 SPANC
Compte de gestion 2022 URBA
Compte de gestion 2022 RPE
Compte de gestion 2022 ZA Sceaux
Compte de gestion 2022 ZA Les Ajeux
Compte de gestion 2022 ZA Le Coutier
Compte de gestion 2022 ZA L'Eguillon
Compte de gestion 2022 ZA Le Gaillon
Compte de gestion 2022 ZA La Monge
Compte de gestion 2022 ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois
Compte de gestion 2022 ZA Route de Courgenard Lamnay
Compte de gestion 2022 ZA Route La Taille TVC
Compte administratif 2022 CCHS
Compte administratif 2022 OM
Compte administratif 2022 SPANC
Compte administratif 2022 URBA
Compte administratif 2022 RPE
Compte administratif 2022 ZA Sceaux
Compte administratif 2022 ZA Les Ajeux
Compte administratif 2022 ZA Le Coutier
Compte administratif 2022 ZA L'Eguillon
Compte administratif 2022 ZA Le Gaillon
Compte administratif 2022 ZA La Monge
Compte administratif 2022 ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois
Compte administratif 2022 ZA Route de Courgenard Lamnay
Compte administratif 2022 ZA La Taille TVC
Affectation résultats 2022 CCHS
Affectation résultats 2022 OM
Affectation résultats 2022 SPANC
Affectation résultats 2022 URBA
Affectation résultats 2022 RPE
Affectation résultats 2022 ZA Sceaux
Affectation résultats 2022 ZA Les Ajeux
Affectation résultats 2022 ZA Le Coutier
Affectation résultats 2022 ZA L'Eguillon
Affectation résultats 2022 ZA Le Gaillon
Affectation résultats 2022 ZA La Monge
Affectation résultats 2022 ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois
Affectation résultats 2022 ZA Route de Courgenard à Lamnay
Affectation résultats 2022 ZA La Taille à TVC
Investissements anticipés 2023 - Compléments
Clôture de l'autorisation d'engagement OPAH Suivi animation
Communication de l'état des indemnités des élus pour 2022
Signature convention d'opération de revitalisation des territoires (ORT)
ORT - Annexe 2 _ Les fiches actions
ORT - Convention CCHS LFB TUFFE
Cession de parcelles dans la ZA des Ajeux (ZD 385, ZD 386p et ZD 388)
Cession d'une partie de la parcelle ZD 386 dans la ZA des Ajeux
Bail commercial bâtiment Rue de Louth à La Ferté-Bernard avec Chastagner Delaize
Tarifs de location de la salle de réunion du bâtiment Synergie
Tarification 2023 du service pour les communes non membres de l'Huisne Sarthoise
CENTRE AQUATIQUE Avenant convention de relance Territoires-Département 2020-2022
Convention de gestion du bâtiment Enfance-jeunesse de Tuffé
Amendement des dossiers à subventionner
Modification des statuts du Syndicat du Bassin versant de l'Huisne Sarthe
Statuts SBVHS
Groupement de commande pour la passation de contrats d'assurance

Délibérations du 30 janvier 2023

Cession à titre gratuit d'un ordinateur à la commune de St-Aubin pour bibliotheque
Désignation de délégués pour le comite départemental d'installation CDI
Vente d'un bâtiment sur la ZA taille de TVC
Autorisation de signature convent servitude passage avec ste Phoenix France infrast au Luart
Convention-de-passage_T076CA_LE_LUART_201022
Restauration-ambulante-ZA-des-Ajeux-a-La-Ferte-Bernard-et-ZA-du-Coutier-a-Cherre-Au
Centre-aquatique_Mode-de-Gestion
ENTRE-AQUATIQUE-Choix-du-mode-de-gestion-du-futur-equipement
Projet-Convention-Territoriale-Globale
Signature-CTG-avec-CAF-communes-et-SIVOS-et-signature-conventions-dobjectifs-financieres
RPE-Dde-de-subv-pour-lamenagement-dun-local-a-LFB
RPE-Dde-de-subv-pour-le-pret-dequipements-aux-assistantes-maternelles
Salle de sport -Renouv-convention-de-gestion-de-Tuffe-Val-de-la-Cheronne
Autorisat-signature-convent-mise-a-dispo-au-profit-commune-du-Luart-aire-de-covoiturage
AC-Montants-previsionnels-2023
Budget-Investissements-anticipes-2023
Tarif-2023-service-AJMPS
Budget-Participations-et-adhesions-2023-SMGV-SDIS
AP-CENTRE-AQUATIQUE-Revision-n6-de-lautorisation-de-programme-CENTRE-AQUATIQUE
AVIS-PUBLICITE-AMI-SUITE-MIS-LHUISNE-SARTHOISE
AVIS-PUBLICITE-AMI-SUITE-MIS-LHUISNE-SARTHOISE
Recueil-des-actes-administratifs-CCHS-2eme-trimestre-2022
Synthese_RSU_2021