Sa composition, le bureau, les commissions, les relevés de décisions, les délibérations, le recueil des actes administratifs, les ordres du jour.
Bureau
Le Conseil communautaire compte un Président, neuf Vice-présidents et cinq conseillers délégués. Chacun est en charge de commissions spécifiques.
Composition du Conseil communautaire
La Communauté de communes de l'Huisne Sarthoise est administrée par un Conseil communautaire composé de 84 Conseillers : 55 titulaires et 29 suppléants.
Commissions
Les Conseillers communautaires participent à une ou plusieurs des dix commissions mises en place : Economie, Artisanat, Commerce ; Aménagement du territoire ; Solidarité, Jeunesse et Sports ; Equipement, Logement et Mobilité ; Agriculture et Ruralité ; Environnement ; Tourisme, Culture et Communication ; Mutualisation ; Travaux ; Finances.
Relevés de décisions et procès verbaux
Retrouvez ci-dessous les procès-verbaux et relevés de décisions des Conseils communautaires.
Délibérations
Toutes les délibérations depuis 2014.
Recueil des actes administratifs
L'Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leur groupement, supprime la publication du recueil des actes administratifs à compter du 1er juillet 2022.
Ordres du jour
Retrouvez dans cette page les ordres du jour des Conseils communautaires.
