Implication dans d’autres structures

La Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise est représentée et participe au fonctionnement de différentes structures dont le Syndicat Mixte du Parc d’Activités Économiques Brières Gesnois – Huisne Sarthoise, le Syndicat Mixte du Parc d’Activités Départemental du Pays de l’Huisne Sarthoise, le Syndicat Mixte du Perche Sarthois, la Mission locale, le Syndicat MIxte de Réalisation et de Gestion pour l’Elimination des Ordures Ménagères de l’Est Sarthois et le Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Syndicat Mixte du Parc d’Activités Économiques Brières Gesnois – Huisne Sarthoise

Ce syndicat a été créé le 1er janvier 2013 par les Communautés de communes de l’Huisne Sarthoise et du Pays des Brières et du Gesnois suite à l’annonce de la création de la sortie autoroutière Connerré-Beillé-La Chapelle-Saint-Rémy.

Ce syndicat a pour objectif de réfléchir au projet de création d’un parc d’activités situé à proximité de ce nouvel aménagement autoroutier.

Missions

Il a pour mission d’effectuer les études de faisabilité, l’acquisition des terrains, l’aménagement, la promotion et la commercialisation du futur parc d’activités économiques.

Ce syndicat a également pour compétence l’immobilier d’entreprises, les locaux collectifs et les équipements généraux.

Avancée du projet

Les études de faisabilité devront déterminer les sites les plus adaptés pour la création de la Zone d’Activités ainsi que les équipements nécessaires à sa réalisation.

Les résultats ont aujourd’hui été communiqués au Syndicat et chaque Communauté de communes est en cours de réflexion. Les suites de ce projet seront décidées au cours du second semestre 2015. 

Contribution financière

Les Communautés de communes participent au budget de ce Syndicat à hauteur de 48,72 % pour l’Huisne Sarthoise et 51,28 % pour le Pays des Brières et du Gesnois.

Les financements proviennent principalement de la contribution économique territoriale comprenant la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) et la contribution foncière économique de zone. Toutes deux seront perçues sur les entreprises qui s’installeront sur la zone par les deux Communautés de communes, ces dernières reverseront les sommes au Syndicat.

Représentation de la Communauté de communes

Ce syndicat est administré par un comité syndical qui compte six représentants titulaires et six représentants suppléants pour chaque Communauté de communes.

Les titulaires de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise sont :

  • Jean-Carles Grelier (La Ferté-Bernard)
  • Marie-Thérèse Leroux (Le Luart)
  • Didier Reveau (La Ferté-Bernard)
  • Christian Landeau (Beillé)
  • Michel Landais (Cherré)
  • Dominique Edon (La Chapelle-Saint-Rémy)

Les suppléants de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise sont :

  • Michel Mary (Duneau)
  • José Plans (Préval)
  • Michel Divaret (Cherreau)
  • Christian Felder (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Claude Drouet (La Ferté-Bernard)
  • Jean-Pierre Ciron (Vouvray-sur-Huisne)
Contact :
25 rue Jean Courtois
BP 50061
72403 La Ferté-Bernard Cedex
Tél : 02 43 60 72 71
Mail : contact@huisne-sarthoise.com

Syndicat Mixte du Parc d’Activités Départemental du Pays de l’Huisne Sarthoise

logo SMPAD+new logo sartheInitialement, ce syndicat a été créé en octobre 1992 pour assurer la gestion du Parc d’Activités départemental des Ajeux situé à La Ferté-Bernard. Une modification des statuts a permis l’intégration du Parc d’Activités départemental du Coutier basé à Cherré en 2001.

Missions

Ce syndicat a pour mission la réalisation des études de faisabilité, l’aménagement, la promotion et la commercialisation des deux Parcs d’Activités nommés ci-dessus.

Contribution financière

Les participations aux dépenses d’investissement sont réparties entre le Département de la Sarthe, à hauteur de 55 %, et la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise, à hauteur de 45 %. Cette dernière prend également en charge l’intégralité des dépenses de fonctionnement.

Représentation de la Communauté de communes

Ce syndicat est administré par un comité syndical composé de onze membres.

La Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise compte cinq représentants titulaires :

  • Michel Divaret  (Cherreau)
  • Christian Felder (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Michel Landais (Cherré)
  • Didier Reveau (La Ferté-Bernard)
  • José Plans (Préval)

Le Président de la Communauté de communes, Jean-Carles Grelier, ainsi que la 1ère Vice-présidente, Marie-Thérèse Leroux, siègent également en tant que représentants du Département.

Et cinq représentants suppléants :

  • Jannick Niel (Cherré)
  • Bernard Mallet (Villaines-la-Gonais)
  • Jean-Paul Dubois (La Chapelle-du-Bois)
  • Marie-Line Ledru (Cherreau)
  • André-Pierre Guittet (Tuffé)
Contact :
25 rue Jean Courtois
BP 50061
72403 La Ferté-Bernard Cedex
Tél : 02 43 60 72 71

Syndicat Mixte du Pays du Perche Sarthois

Logo_PercheCréé en 1995, le Syndicat Mixte du Pays du Perche Sarthois bénéficie depuis 1998 du label Villes et Pays d’art et d’histoire. Cette distinction du Ministère de la Culture et de la Communication vise à reconnaître et encourager la volonté locale de valoriser le patrimoine.

Missions

Ce syndicat a pour objectif de favoriser les démarches de coopération intercommunale pour le développement touristique et culturel du territoire à travers des thématiques fédératrices.

Ce syndicat œuvre sur le territoire de six Communautés de communes : la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise, la Communauté de communes du Pays des Brières et du Gesnois, la Communauté de communes du Val de Braye, la Communauté de communes du Pays Calaisien, la Communauté de communes Maine 301 et la Communauté de communes du Pays Bilurien

Contribution financière

Comme toutes les autres Communautés de communes adhérentes, la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise verse une cotisation s’élevant à 3 € par an et par habitant, soit environ 75 000 €.

Représentation de la Communauté de communes

La Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise compte 38 représentants titulaires au sein de ce syndicat.

  • Pierre Boulard (Avezé)
  • Christian Landeau (Beillé)
  • Jean-Jaques Péan (Boëssé-le-Sec)
  • Jeannine Vendôme (Bouër)
  • Dominique Couallier (Champrond)
  • Monique Cahu (Cherré)
  • Michel Divaret (Cherreau)
  • Gérard Chauvel (Cormes)
  • Vincent Juigné (Courgenard)
  • Michel Rouaud (Dehault)
  • Michel Mary (Duneau)
  • Gérard Clément (Gréez-sur-Roc)
  • Raymond Bellencontre (La Bosse)
  • Jean-Paul Dubois (La Chapelle-du-Bois)
  • Sigrid Gueho (La Chapelle-Saint-Rémy)
  • Jean Thoreau (La Ferté-Bernard)
  • Philippe Galland (La Ferté-Bernard)
  • Nicolas Chable (La Ferté-Bernard)
  • Joël Bernard (Lamnay)
  • Roland du Luart (Le Luart)
  • Alain Pottier (Melleray)
  • Jean Dumur (Montmirail)
  • José Plans (Préval)
  • Marie-Françoise Logé Stanczyk (Prévelles)
  • Michèle Legesne (Saint-Aubin-des Coudrais)
  • Jean-Yves Hermeline (Saint-Denis-des-Coudrais)
  • Yves Goullier (Saint-Jean-des-Echelles)
  • Daniel Lauger (Saint-Maixent)
  • Patricia Edet (Saint-Martin-des-Monts)
  • Alain Couturier (Saint-Ulphace)
  • Denis Schoefs (Sceaux-sur-Huisne)
  • Patricia Villarmé (Souvigné-sur-Même)
  • Willy Pauvert (Théligny)
  • André-Pierre Guittet (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Eliane Tetillon (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Yvan Le Saige de la Villesbrunne  (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Bernard Mallet (Villaines-la-Gonais)
  • Jean-Pierre Ciron (Vouvray-sur-Huisne)

Les suppléants sont également au nombre de 38 :

  • Gérard Thomas (Avezé)
  • Philippe Pasquier (Beillé)
  • Liliane Denis (Boëssé-le-Sec)
  • Valérie Amelot (Bouër)
  • Ghislaine Brulé (Champrond)
  • Jannick Niel (Cherré)
  • Michel Foreau (Cherreau)
  • Gilles Lebray (Cormes)
  • Thierry Renvoizé (Courgenard)
  • Daniel Cavalier (Dehault)
  • Annie Choplin (Duneau)
  • Martine Thimond (Gréez-sur-Roc)
  • Sophie Destouches (La Bosse)
  • Pascal Bourgoin (La Chapelle-du-Bois)
  • Dominique Edon (La Chapelle-Saint-Rémy)
  • Josette Jacob (La Ferté-Bernard)
  • Thierry Bodin (La Ferté-Bernard)
  • Didier Reveau (La Ferté-Bernard)
  • Viviane Mellier (Lamnay)
  • Raymond Guy (Le Luart)
  • Jean-Pierre Torche (Melleray)
  • Joël Monchatre (Montmirail)
  • Marie-Agnès Roquet (Préval)
  • Janine Baron (Prévelles)
  • Christian Felder (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Jacques Barbier (Saint-Denis-des-Coudrais)
  • Alain Pattée (Saint-Jean-des-Échelles)
  • Eric Barbier (Saint-Maixent)
  • Patrice Guy (Saint-Martin-des-Monts)
  • Véronique Du Plessis (Saint-Ulphace)
  • Didier Louveau (Sceaux-sur-Huisne)
  • Philippe Brossier (Souvigné-sur-Même)
  • Daniel Gilbert (Théligny)
  • Xavier Terrier (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Marie-Line Ledru (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Evelyne Pateault (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Sylvie Péan (Villaines-la-Gonais)
  • Dominique Combe (Vouvray-sur-Huisne)
Contact :
24, Avenue de Verdun
72400 La Ferté-Bernard
Tél : 02 43 60 72 77

SYNDICAT MIXTE SARTHOIS d’AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE

Ce syndicat a été créé suite à l’annonce par le gouvernement du plan numérique. Il est à l’origine du développement de la fibre optique sur certains secteurs urbains de la Sarthe et regroupe des représentants du Conseil départemental de la Sarthe, de Le Mans Métropole et de toutes les Communautés de communes souhaitant y adhérer.

Financement

Comme les autres adhérents à ce syndicat, la Communauté de communes participe à son fonctionnement. La cotisation est établie d’après un coût par habitant, soit 2643 € au total en 2015.
Le syndicat assurera la maîtrise d’ouvrage de certaines réalisations pour la Communauté de communes mais les investissements seront portés par la Communauté de communes et leurs montants dépendront du programme décidé par les élus communautaires.

REPRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Les titulaires de la Communauté de communes sont

  • Christian Felder (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Denis Schoefs (Sceaux-sur-Huisne)

Les suppléants de la Communauté de communes sont :

  • Willy Pauvert (Théligny)
  • Jean-Pierre Ciron (Vouvray-sur-Huisne)

Mission locale

Mission LocaleLa Mission Locale Sarthe Nord exerce une mission de service public en faveur de l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans.

Missions

Son rôle est d’informer les jeunes, de les orienter et de leur donner accès à un accompagnement personnalisé. Elle remplit également un rôle d’expertise et d’animations sur toutes les problématiques liées à l’emploi et à l’insertion des jeunes.

La Mission Locale Sarthe Nord intervient sur un bassin d’environ 155 000 habitants correspondant à trois Pays : le Pays du Perche Sarthois, le Pays de la Haute Sarthe et la partie sarthoise du Pays d’Alençon, soit quatorze Communautés de communes, dont celle de l’Huisne Sarthoise.

En 2013, 2 724 jeunes ont eu recours aux services de la Mission Locale Sarthe Nord et 1 700 sont en contact régulier avec des conseillers.

Contribution financière

La Mission Locale Sarthe Nord est une association qui fonctionne via des subventions et des cotisations.

Toutes les Communautés de communes cotisent à hauteur de 1,10 € par habitant.

L’État, la Région et le Département subventionnent également la Mission Locale dans le cadre de la mise en place de formations, d’outils favorisant l’accompagnement social…

Représentation de la Communauté de communes :

  • Titulaire : Patrica Edet (Saint-Martin-des-Monts)
Contact :
45 bis, avenue du Général de Gaulle
72400 La Ferté-Bernard
02 43 71 70 33

Smirgeomes

Créé au début des années 1980, le Syndicat MIxte de Réalisation et de Gestion pour l’Élimination des Ordures Ménagères du secteur Est de la Sarthe est la collectivité territoriale responsable de la collecte et du traitement des déchets ménagers.

Cette compétence lui a été déléguée par six Communautés de communes, dont celle de l’Huisne Sarthoise.

Le Smirgeomes regroupe donc 89 communes, ce qui représente 87 532 habitants.

Missions

Le Smirgeomes gère la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles ainsi que la collecte sélective en porte à porte pour les emballages et, en apport volontaire, pour les journaux, les magazines et le verre. Cette collectivité territoriale gère également un réseau de 14 déchèteries.

Contribution financière

La Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise participe au financement de ce service par le versement d’une contribution annuelle, 2 089 987 € en 2015.

Le montant est défini par le Comité syndical du Smirgeomes en fonction des charges liées à son fonctionnement, du coût des collectes et du traitement des déchets.

Cette somme est financée à hauteur de 72 % par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères qui entre dans le cadre de l’impôt foncier et à hauteur de 28 % par le budget général de la Communauté de communes.

Représentation de la Communauté de communes

Chacune des 89 communes est représentée par un délégué, l’ensemble des représentants forme le Conseil Syndical.

La Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise compte donc 35 titulaires :

  • Danièle Chartrain (Avezé)
  • Christian Landeau (Beillé)
  • Michèle Lecomte (Boessé-le-Sec)
  • Roland Lalaire (Bouër)
  • Dominique Couallier (Champrond)
  • Régis Brebion (Cherré)
  • Michel Divaret (Cherreau)
  • Jean-Claude Gouhier (Cormes)
  • Gérard Brouard (Courgenard)
  • Michel Rouaud (Dehault)
  • Annie Choplin (Duneau)
  • Michel Desveaux (Gréez-sur-Roc)
  • Sophie Destouches (La Bosse)
  • Philippe Grigne (La Chapelle-du-Bois)
  • Patrick De Meyere (La Chapelle-Saint-Rémy)
  • Jean-Carles Grelier (La Ferté-Bernard)
  • Michel Mercier (Lamnay)
  • Claude Grignon (Le Luart)
  • Gérard Esnault (Melleray)
  • Annette Esnault (Montmirail)
  • Christian Bloc (Préval)
  • Roland Marcotte (Prévelles)
  • Pascal Coquet (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Vincent Petit (Saint-Denis-des-Coudrais)
  • Jean-Claude Labelle (Saint-Jean-des-Echelles)
  • Eric Barbier (Saint-Maixent)
  • Patricia Edet (Saint-Martin-des-Monts)
  • Alain Couturier (Saint-Ulphace)
  • Jérémie Canty (Sceaux-sur-Huisne)
  • Philippe Brossier (Souvigné-sur-Même)
  • Willy Pauvert (Théligny)
  • Claudine Diguet (Tuffé Val de La Chéronne)
  • André-Pierre Guittet (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Michel Odeau (Villaines-la-Gonais)
  • Roger Lebreton (Vouvray-sur-Huisne)

Et 35 suppléants :

  • Jean-Bernard Pigeard (Avezé)
  • Marie-Claude Tortevoix (Beillé)
  • Jean-Jacques Péan (Boessé-le-Sec)
  • Franck Emon (Bouër)
  • Sébastien Nadot (Champrond)
  • Chantale Boyer (Cherré)
  • Jean-Claude Sené (Cherreau)
  • Michel Gervais (Cormes)
  • Sébastien Dupont (Courgenard)
  • Guy Chevaucher (Dehault)
  • Joël Ciron (Duneau)
  • Gérard Clément (Gréez-sur-Roc)
  • Raymond Bellencontre (La Bosse)
  • Thomas Cloteau (La Chapelle-du-Bois)
  • Christophe Lamy (La Chapelle-Saint-Rémy)
  • Sophie Dollon (La Ferté-Bernard)
  • André Tremblin (Lamnay)
  • Gérard Parrège (Le Luart)
  • Séverine Goupil (Melleray)
  • Joël Monchatre (Montmirail)
  • Marie-Agnès Roquet (Préval)
  • Olivier Charles (Prévelles)
  • Franck Bonhommet (Saint-Aubin-des-Coudrais)
  • Adeline Garnier (Saint-Denis-des-Coudrais)
  • Yves Goullier (Saint-Jean-des-Échelles)
  • Daniel Lauger (Saint-Maixent)
  • Patrice Guy (Saint-Martin-des-Monts)
  • Franck Boudet (Saint-Ulphace)
  • Maurice Rayer (Sceaux-sur-Huisne)
  • Olivier Ringard (Souvigné-sur-Même)
  • Daniel Gilbert (Théligny)
  • Thierry Papillon (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Thierry Chartier (Tuffé Val de La Chéronne)
  • Jeannette Vade (Villaines-la-Gonais)
  • David Fourmy (Vouvray-sur-Huisne)
Contact :
11, rue Henri Maubert
72120 Saint-Calais
Tél : 02 43 35 86 05
accueil@smirgeomes.fr

Service Départemental d’Incendie et de Secours

La Communauté de communes participe au financement du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) en lieu et place des communes de son territoire.

Le territoire de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise compte deux centres de secours. L’un est basé à La Ferté-Bernard et accueille le siège de la compagnie Est-Sarthe, l’autre est basé à Tuffé.

Missions

Le SDIS est chargé de la prévention, de la protection et de la lutte contre les incendies et assure une partie des secours d’urgence. Il participe aussi à la lutte contre les autres accidents, sinistres, catastrophes ou risques technologiques ou naturels.

Budget

En 2015, la Communauté de communes a versé une participation de 509 682€. Cette somme évolue tous les ans et est calculée par le SDIS en fonction du nombre d’habitants sur le territoire, de la richesse du territoire et du coût du service.

Représentation de la Communauté de communes

Le SDIS est géré par un Conseil d’Administration au sein duquel siège Christian Felder.